Note de Frais TAXI RCA
Présentation de la marque Note de Frais TAXI RCA
Déposée le 10 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT (RCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Note de Frais TAXI RCA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Note de Frais TAXI RCA est expirée depuis le 10 février 2020.
REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT (RCA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28